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Brexit : soyez prêt pour la douane


En tant que conseiller du groupe de travail du UK's Governments Coss Border Logistics Delivery, Kuehne + Nagel agit pour faciliter les échanges dans le monde. Nous sommes donc parfaitement positionnés pour gérer efficacement vos dédouanements au Royaume-Uni.

Notre checklist pour le Brexit

Le 31 janvier 2020, le Royaume-Uni devient un pays tiers à l'Union Européenne. Le projet de loi sur les accords de retrait a maintenant terminé son adoption par le Parlement britannique et européen.
Avec la ratification officielle de l'accord de retrait, la Grande-Bretagne quitte officiellement l'union douanière le 31 janvier 2020. Une période de transition entre en jeu pour les 11 prochains mois et se terminera le 31 décembre 2020.

Chaque envoi à destination et en provenance du Royaume-Uni sera soumis à une déclaration en douane après la fin de la période de transition, le 31 décembre 2020.

Chez Kuehne + Nagel, notre priorité absolue est de faire en sorte que vos marchandises circulent sans heurts, comme nous le faisions jusqu'à présent, même après le Brexit. Pour vous guider après le Brexit sur les informations nécessaires au transport de vos marchandises entre l’UE et le Royaume-Uni, nous vous avons établi une checklist.

Checklist Brexit

 

Nous gérons vos déclarations en douane après le Brexit

Ce que vous devez fournir :

  • MANDAT DE REPRESENTATION

Autorise Kuehne + Nagel à agir comme votre représentant direct dans la préparation des déclarations en douane.

 

  • NUMERO EORI DU DESTINATAIRE ET DE L'EXPEDITEUR

Le numéro EORI est une condition préalable au dédouanement des marchandises dans l'UE et au Royaume-Uni.

 

  • NUMERO DE FACTURE ET DEVISE

Sur la facture commerciale.

 

    • NOMENCLATURE DOUANIERE (HS CODE) DE LA MARCHANDISE

    Code de classification mondial des marchandises (Descriptif de la marchandise)

       

     

     

    • VALEUR DES MARCHANDISES

    Valeur et devise de la marchandise et numéro de facture commerciale.

     

    • COORDONNEES COMPLETES DE L'IMPORTATEUR AU RU  

    Adresse postale, contact nominatif, e-mail et numéro de téléphone.

     

    • NUMERO TSP

    Numéro obtenu par l'importateur au RU.

     

    • AUTOLIQUIDATION DE LA TVA


    • INCOTERMS

     

    A savoir pour vos transports avec le UK

    Les Procédures Simplifiées Transitoires (TSP)

    Le gouvernement britannique a mis en place des procédures simplifiées transitoires (TSP) afin de faciliter le transport de marchandises de l'UE vers le Royaume-Uni. Les TSP réduisent la quantité d'informations que les destinataires britanniques doivent fournir dans une déclaration d'importation lorsque les marchandises franchissent la frontière en provenance de l'UE. Elles s'appliquent à la plupart des types de marchandises (à l'exclusion des marchandises dangereuses). Pour accéder aux avantages des TSP, le destinataire britannique doit s’inscrire auprès de TSP. Une fois inscrit, le numéro d'enregistrement doit être fourni à Kuehne + Nagel.

    L'utilisation des TSP atténue le risque de retards à la frontière, car elle réduit la quantité d'informations que vous devez fournir dans une déclaration d'importation. Lorsque vous présentez votre numéro TSP, le dédouanement ne doit pas nécessairement être effectué immédiatement à la frontière. Par conséquent, la plupart des envois n'auront pas besoin de faire la queue au dédouanement.

    La frontière intelligente

    Dans le cadre du rétablissement de la frontière entre le Royaume-Uni et l’UE, la douane française a développé un système informatique permettant aux opérateurs d’automatiser le passage de la frontière par les poids-lourds. Cette solution innovante sera appliquée à tous les points d’entrée/sortie du Calaisis et plus généralement de Manche-Mer du Nord et est basée sur trois principes :
    • L’anticipation des formalités en douane avant d’arriver en frontière en donnant au transporteur le code-barre de la déclaration en douane.
    • L’identification du moyen de transport et le code-barres de la déclaration en douane des marchandises qu’il transporte
    • L’automatisation des notifications de passage vers les déclarants pour éviter un arrêt des poids-lourds

    Liens Internet et documents à télécharger