Pour atteindre vos clients, vos produits doivent traverser les frontières internationales. Il peut s'agir d'un processus compliqué, impliquant des documents administratifs et des déclarations officielles. Pour garantir le bon déroulement de ce processus, choisir la bonne classement tarifaire de vos produits devient un élément essentiel de votre activité douanière. Dans ce guide, nous expliquons les principes fondamentaux du système de classification douanière afin que vous puissiez mieux comprendre ce processus important.
Qu'est-ce que le Système harmonisé et pourquoi est-il important ?
Le Système Harmonisé (SH) a été développé par l'Organisation mondiale des douanes comme une classification internationale polyvalente de produits qui décrit tous les produits pouvant faire l'objet d'un commerce international. Pour que les marchandises puissent franchir avec succès les frontières internationales, le code SH correct (également appelé code HTS) doit être déclaré. Ce code détermine le taux de droit et de taxe approprié à payer sur l'article.
Comment est-ce que cela fonctionne ?
Le système de code SH utilise un numéro à 6 chiffres appliqué au niveau international comme base de classification locale des pays. Le SH se compose de 5 300 descriptions d'articles ou de produits qui apparaissent sous forme de « titres » et de « sous-titres ». En théorie, tous les pays utilisant l'accord SH devraient classer un produit donné dans une section, un chapitre, une rubrique et une sous-rubrique identiques au SH ; mais en pratique, des conflits peuvent survenir.
Malheureusement, tous les pays n'appliquent pas les mêmes versions du SH, ou n'appliquent pas les règles de manière identique. Cette incertitude, ainsi que la complexité croissante des produits, les décisions de justice historiques et le manque d'expertise concernant les aspects techniques d'un produit donné, sont des éléments qui, combinés, créent des règles de classification complexes, incohérentes et risquées, parmi lesquelles il peut être difficile de se retrouver.
Qui est responsable de la classification des marchandises ?
En tant qu'importateur ou exportateur, il est de votre responsabilité légale de classer correctement les marchandises expédiées. Kuehne+Nagel déclare alors correctement ce classement pour vous à la douane, agissant en votre nom.
Pourquoi la classification SH est-elle risquée ?
Les classifications SH sont risquées si vous commettez une erreur, car vous risquez justement de payer des droits et taxes erronés sur vos produits. Cela peut donner lieu à une facture de droits ou de taxes pour le paiement rétroactif de toutes les marchandises que vous avez mal classées. Cela peut entraîner des pénalités et des amendes importantes, voire la saisie ou la destruction de vos biens.
Une classification incorrecte peut également entraîner un paiement excédentaire des droits et taxes, ce qui peut également entraîner des conséquences sur la trésorerie de votre entreprise. Il est possible de faire une réclamation rétroactive pour des droits payés en excès, mais vous devez être en mesure d'étayer pleinement vos arguments en faveur d'un tel changement et d'une telle réclamation rétroactifs.
Le classement tarifaire est une compétence spécialisée qui requiert un large éventail de connaissances et beaucoup d'expérience. Tous les importateurs ou exportateurs n'ont pas nécessairement cette expertise. Chez Kuehne+Nagel, nous expédions des marchandises dans le monde entier depuis plus de 125 ans. Déclarer correctement des marchandises aux agences douanières est un élément clé de nos services. Nos équipes chargées de la conformité douanière et commerciale dans le monde entier sont des experts de la classification SH et sont prêtes à vous aider en vous conseillant sur la meilleure façon de classer vos produits.
Comment Kuehne+Nagel peut vous aider ?
Notre personnel chargé de la conformité douanière et commerciale est au fait de tous les aspects de l'activité douanière et doit être en mesure de démontrer sa compétence professionnelle dans ces domaines en faveur des autorisations d'opérateur économique agréé (OEA).
Nous pouvons identifier les domaines dans lesquels votre classement peut présenter un risque et optimiser vos classements, en profitant des avantages disponibles, tels que le reclassement légitime et les taux de droits réduits, et des suspensions de droits.
Pour en savoir plus sur nos services de conseil en matière de classification SH et sur notre large gamme de services de conformité douanière et commerciale, veuillez nous contacter.
Foire aux questions
Comment puis-je classer mes marchandises ?
Tous les produits ne sont pas simples à classer. Certains articles sont simples à décrire et ces produits peuvent être recherchés dans l'index du tarif de votre pays, souvent disponible en ligne. Vous devez toujours lire les notes qui figurent dans le tarif. Elles peuvent inclure ou exclure certains éléments spécifiques et fournir d'autres indications.
Si votre produit est plus difficile à classer ou ne peut être trouvé dans l'index, vous devez alors prendre en compte sa forme et sa fonction. Cela peut être compliqué et vous devez tenir compte des « règles générales d'interprétation », ou « RGI ».
Si vous avez besoin d'utiliser les RGI pour classer votre produit, vous avez probablement besoin des conseils d'un expert.
Comment le SH est-il structuré ?
Le SH classifie les marchandises dans l'une des 21 sections, puis attribue un chapitre, un titre et un sous-titre spécifiques à ces marchandises, dans cet ordre. Voici, par exemple, voici comment sont classés les t-shirts en coton pour hommes :
- Section SH : Section XI : « Textiles et articles textiles »,
- Chapitre SH : Chapitre 62 : « Vêtements et accessoires d'habillement, ni tricotés ni crochetés »,
- Titre SH : Titre 6205 : « Chemises pour hommes ou pour garçons »
- Sous-titre SH : Sous-titre 620520 : « En coton »
Quels sont les autres objectifs du système SH ?
La classification SH est également utilisée par les gouvernements et les agences douanières du monde entier pour régir les marchandises contrôlées, les taxes supplémentaires, l'application des règles d'origine, les politiques et les statistiques commerciales, le contrôle des quotas et la surveillance des prix. Elle est également utilisée à des fins d'analyse, de contrôle de sécurité et de profilage des risques et d'autres usages similaires.
Voici quelques exemples de règles générales d'interprétation.
Il s'agit de 6 règles pour le classement des marchandises sous le SH. Elles visent à fournir une interprétation juridique uniforme de la nomenclature SH pour le classement des marchandises, bien qu'en pratique il y ait quelques variations d'un pays à l'autre. Les RGI sont appliquées dans l'ordre strict de la numérotation. Nous en donnons ici quelques exemples.
Remarque : ces exemples ne sont donnés qu'à titre indicatif. En cas de doute sur l'application des RGI concernant un point précis, vous devez demander l'avis d'un expert.
Règle 1
La règle 1 explique que les titres des sections, chapitres et sous-chapitres n'ont pas de statut juridique. La classification est déterminée selon les termes des titres et des notes de section ou de chapitre correspondantes et en référence aux autres lois interprétatives.
La règle 1 des RGI stipule que le fait que le chapitre 87 soit intitulé « Véhicules autres que le matériel roulant des chemins de fer ou des tramways et leurs pièces et accessoires » ne signifie pas que tous les articles que vous pourriez trouver sur un véhicule sont automatiquement inclus. Les pneus, par exemple, relèvent du chapitre 40.
Règle 2
La partie (a) de cette règle stipule que les mêmes rubriques s'appliquent aux produits incomplets s'ils ont la nature de l'article complet. Elle indique également que les produits non assemblés sont classés sous le même titre que le produit entièrement assemblé.
La partie (b) de cette règle traite des mélanges ou des combinaisons de substances. Elle étend la portée des titres qui se réfèrent à une matière ou substance particulière, aux mélanges ou combinaisons de ces marchandises avec d'autres matières ou substances.
Si l'application de cette règle permet apparemment de classer des produits sous deux ou plusieurs titres, alors la règle 3 doit être appliquée.
Avec la règle 2, la partie (a) couvre des choses comme les meubles démontés ou tout ce qui est fourni sous forme de kit sans pour autant qu'il s'agisse de kits complet. Cela signifie qu'une voiture incomplète destinée à être restaurée serait toujours classée comme complète.
La règle 2, partie (b), signifie qu'une chemise pour homme 60 % coton - 40 % polyester serait classée sous la rubrique Chemises en coton ; la règle 3 devra être appliquée pour classer une chemise mixte 50 % coton-50 % polyester.
Règle 3
La règle 3 entre en jeu lorsque les produits peuvent être classés sous deux titres ou plus.
La partie (a) indique que le titre qui fournit une description spécifique de l'article aura la priorité sur le titre qui ne fournit qu'une description générale.
La partie (b) concerne les mélanges et les articles composites constitués de matériaux différents et précise que ces articles doivent être classés selon le matériau ou le composant qui leur confère leur caractère essentiel.
La partie (c) stipule que les articles qui ne peuvent être classés sous les points a) et b) doivent être classés dans la rubrique qui se trouve en dernier parmi celles qui méritent d'être prises en considération de façon égale.
La règle 3, et en particulier la partie (b), est sujet à interprétation et un avis d'expert devra toujours être demandé chaque fois que cette règle est invoquée.
La partie (a) indique que les bouteilles en plastique doivent être classées en tant que telles sous le titre 3923, qui désigne spécifiquement les « Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires » plutôt que sous le titre 3926 « autres articles en matière plastique ».
La partie (b) signifie que dans le cas d'un ensemble d'instruments de géométrie composé d'une règle en plastique, d'un rapporteur en plastique et d'un compas en acier, le compas peut être considéré comme la caractéristique déterminante car il a la valeur la plus élevée. Mais il se peut également que les marchandises doivent être inscrites comme deux ou trois articles distincts avec chacun une valeur allouée. La fonction d'un article a un impact important : un laser est classé dans le chapitre 9013, mais un laser utilisé pour des équipements de télécommunications à fibres optiques peut être classé comme équipement de télécommunications dans le chapitre 8517.
La partie (c) signifie qu'une chemise pour homme composée à 50 % de coton et à 50 % de polyester, c'est-à-dire dont les deux matières définissent de manière équivalente le caractère de la marchandise, serait classée dans le dernier titre 62053000 (fibres synthétiques ou artificielles), plutôt que dans le titre 62052000, qui s'applique au coton.
Règle 4
Cette règle couvre les marchandises qui ne peuvent pas être classées par application des règles 1 à 3. Elle précise que ces marchandises doivent être classées dans le titre correspondant à celui qui se rapprochent le plus de leur caractéristique. Toutefois, en raison de la structure globale des classifications, cette règle est rarement appliquée.
Cette règle adopte une approche de bon sens en matière de classification. En d'autres termes, s'il ressemble à un canard, fait coin-coin comme un canard et marche comme un canard, alors l'article doit être classé comme canard.
Règle 5
La règle 5 concerne les boîtes, les conteneurs et les matériaux d'emballage qui sont utilisés pour emballer le produit. Dans la plupart des cas, à condition que les matériaux ne soient pas conçus pour un usage répété, ces articles sont classés avec le produit lui-même.
Ainsi, la boîte en carton et en plastique qui contient une petite voiture (jouet) n'est pas classée séparément. Un conteneur de fret maritime utilisé pour le transport de marchandises, même s'il s'agit d'un chargement unique des mêmes marchandises, n'est pas considéré comme faisant partie des marchandises et est traité séparément.
Règle 6
Les règles précédentes traitaient de la classification au niveau des titres. L'objectif de la règle 6 est de garantir que les règles 1 à 5 s'appliquent également au classement des marchandises au niveau des sous-titres soumis, pour autant que les notes de sous-titres soient prises en compte.
Voici quelques exemples de classifications SH incohérentes.
Les classifications SH sont complexes et leur application peut parfois laisser perplexe. Voici deux exemples qui illustrent l'incohérence des classifications SH :
- De nombreuses entreprises fabriquent des produits spécialisés et déclarent toutes les pièces détachées et les parties de ces produits comme faisant partie du produit principal, ce qui est parfois correct et les taux de droits sont généralement assez bas. Toutefois, les pièces « d'usage général », telles que les vis, les ressorts, les rondelles, les écrous, les joints toriques et autres, sont classées ailleurs comme des articles particuliers, souvent à des taux de droits plus élevés.
- Le sous-titres 9505 10 regroupe les articles qui sont largement reconnus comme étant traditionnellement utilisés lors des festivités de Noël et exclusivement fabriqués et conçus comme des articles pour les festivités de Noël. Toutefois, il ne couvre pas les articles de la « saison hivernale », tels que les stalactites, les cristaux de neige, les étoiles, les rennes, les rouges-gorges et les bonshommes de neige, car ils ne sont pas exclusivement utilisés pour les fêtes de Noël, mais principalement comme décorations pendant la saison hivernale. Au Royaume-Uni, la différence de droits se situe entre 0 % pour les décorations de Noël et 2,7 % pour les décorations d'hiver.
